Généralement, ce processus s'ensuit l'issual d'un certificat de négociatrice et acquérir un Plan d'arpentage.
- Une fois posé, un certificat de négociateur
quatre copies du Plan d'arpentage du bail proposé
devrait être ainsi acquis.- Un Consultant privé peut être loué ou un
Agent du ministère des terres peut être consultée,
pour préparer les documents de votre bail.
Honoraires : 56, 250VT- Lorsque le bail est signé,
elle est déposée à l'unité d'exécution du contrat de location.
Honoraires : 16 875 VT- Le bail est traité par la
Listes de Land Department et,
Si elle s'avère pour être dans l'ordre,
elle est déposée au bureau de droit de l'État
Pour plus de contrôle.- Le bail est vérifié par
Agents de l'État et ensuite transmis
approbation du ministre.
- Le bail est vérifié par
- Le bail est traité par la
- Lorsque le bail est signé,
- Un Consultant privé peut être loué ou un